BP 2009 - AGRICULTURE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 11/12/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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31 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "Agriculture" du filtre Domaine
Soutien aux investissements luttant contre l’érosiondans le cadre du Plan Végétal pour l’Environnement (PVE)(C044 – Développement Rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION« JACHERES FLEURIES » 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RENOVATION OU EXTENSION DE BATIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/11/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) DEGATS D'ORAGE (C015)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CONVENTION DE PAIEMENT ASSOCIE AVEC LE CNASEA POUR LES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANNULATION DE DEUX SUBVENTIONS AU PROFIT DE M. JEAN-MARC KIENY A ORBEY CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2000-2006 - CONVENTION MASSIF VOSGIEN (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL (C013) CONTRATS PLURIANNUELS D’ASSAINISSEMENT AVEC LES COMMUNES DE RIESPACH ET BALLERSDORF (AVENANT) ET LE SIVOM DE WAHLBACH-ZAESSINGUE (AVENANT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS MULTIPARTENARIALES DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CHARTE DE PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA GESTION DURABLES DE L’ESPACE RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEROGATION AUX CRITERES D'AIDE DU CONSEIL GENERAL - CONSTRUCTION PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE COLMAR D’UNE FOURRIERE ET D’UN REFUGE ANIMALIER
- Assemblée : Conseil General
- Date : 10/10/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT À L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65) SOUTIEN A ALSACE GENETIQUE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE FERME D’APPLICATION DE LA RACE VOSGIENNE SUR LE SITE DE GUNSBACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES CONSEILS LOCAUX INTERCOMMUNAUX DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE THANN, VIEUX-THANN, CERNAY ET DE MULHOUSE ET DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/09/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations classes bilingues hors contrat : année scolaire 2008/2009.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de Projets Etat/Région 2007/2013 Université Louis Pasteur Réseau Réalise
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 (C044 - Développement rural)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à la restauration traditionnelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 04/07/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 27/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion opérationnelle et Dynamique des Entreprises
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2008 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/05/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental de maîtrise de l'énergie : étude des potentiels géothermique, éolien, microhydraulique et solaire.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Tennis club de l'Illberg : promesse de bail emphytéotique.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bulletin climatologique annuel de météo France.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/02/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avis sur la suppression ou modification du ressort des Conseils des prud'hommes.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/01/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin